Documents à consulter ou à télécharger
Année scolaire 2024-2025:
- Prévisionnel d'activité 2024-2025
- Télécharger le formulaire d'inscription 2024-2025
- Télécharger les tarifs familles 2024-2025
- Télécharger la plaquette de présentation 2024-2025
- Télécharger le règlement des inscriptions 2024-2025
- Télécharger l'autorisation de droit a l'image 2024-2025 (anciens élèves)
- Télécharger les horaires de formation musicale 2024-2025
- Télécharger les horaires des parcours et ateliers 2024-2025
- Télécharger les horaires des pratiques collectives - Secteur Vosges 2024-2025
- Télécharger les horaires des pratiques collectives - Secteur Centre Graylois 2024-2025
Communiqués de Presse :
- Télécharger le communiqué de Presse - Rassemblement des orchestres à l'école 2024
- Télécharger le communiqué de Presse - Rentrée 2023 2024
- Télécharger le communiqué de Presse - Orchestre symphonique 2023
- Télécharger le communiqué de Presse - Rassemblement des orchestres à l'école 2023
- Télécharger le Communiqué de Presse du rassemblement des Orchestres 2022
- Télécharger le communiqué de Presse - Rentrée 2022 2023
1) Enseignement-scolarité
Année scolaire 2023-2024
- Rapport d'activité 2023-2024
- Télécharger les horaires de formation musicale 2023-2024
- Télécharger la plaquette des tarifs 2023-2024
- Télécharger les tarifs familles 2023 2024 détaillés
- Télécharger les tarifs théâtre 2023 2024 détaillés
- Prévisionnel d'activité 2023-2024
Année scolaire 2022-2023
- Prévisionnel d'activité 2022-2023
- Rapport d'activité 2022-2023
- Résultats de Formation Musicale 1er Cycle 2022-2023
- Résultats de Formation Musicale 2ème Cycle 2022-2023
- Résultats d'examens d'instruments 2022-2023
Année scolaire 2021-2022
- Rapport d'activité 2021-2022
- Résultats première session (Guitare, violoncelle, piano, flûte à bec, basson, saxophone, flûte traversière)
- Prévisionnel d'activité 2021- 2022
Année scolaire 2020-2021
Année scolaire 2019-2020
Année scolaire 2018-2019
- Rapport d'activité 2018 - 2019
- Prévisionnel des activités 2018 - 2019
- Présentation des orchestres débutants 2018 - 2019
Année scolaire 2017-2018
Année scolaire 2016-2017
Padlet
Projet d'établissement
Projet pédagogique et documents annexes
- Règlement des études Août 2024
- Projet pédagogique
- Annexe 1 : Répartition territoriale des activités
- Annexe 2 : Cursus et parcours
- Annexe 2b : Pratiques collectives, charte des pratiques amateurs
- Annexe 3 : suivi et évaluation
- Annexe 3b : Référentiel de compétences, indicateurs
- Annexe 4 : Les présentations publiques
2) Musique à l'école
Année scolaire 2024-2025
- Télécharger le document de présentation Musécole 2024-2025
- Demande d'interventions écoles - Pays graylois
- Demande d'interventions écoles - Pays riolais et Val de Saône
- Demande d'interventions écoles - Lure
- Demande d'interventions écoles - Luxeuil-les-Bains
3) Examens
- Procès-verbaux : Formation musicale 2021-2022
- Procès-verbaux : Instruments 2021-2022
- Procès-verbaux : Musique de chambre 2021-2022
- Procès-verbaux : Formation musicale 2019-2020
- Procès-verbaux : Instruments 2019-2020
- Procès-verbaux : Musique de chambre 2019-2020
- Procès-verbaux : Formation musicale 2018-2019
- Procès-verbaux : Instruments 2018-2019
- Procès-verbaux : Musique de chambre 2018-2019
- Procès-verbaux : Formation musicale 2017-2018
- Procès-verbaux : Instruments 2017-2018
- Procès verbaux : Formation musicale 2016-2017
- Procès verbaux : Instruments et musique de chambre 2016-2017
- Procès-verbaux : Formation musicale 2015-2016
- Procès-verbaux : Instruments et musique de chambre 2015-2016
- Procès-verbaux : Formation Musicale 2014-2015
- Procès-verbaux : Instruments 2014-2015
- Procès-verbaux : Musique de Chambre 2014-2015
4) Documents cadres
- Organigramme
- Statuts du Syndicat Mixte de l’École départementale de musique de la Haute-Saône
- Schéma départemental des enseignements artistiques / (annexes)
5) Réunions
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 12/02/2024
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 20/11/2023
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 09/10/2023
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 10/07/2023
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 27/03/2023
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 20/02/2023
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 5/12/2022
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 3/10/2022
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 4/07/2022
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 28/03/2022
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 28/02/2022
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 15/11/2021
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 30/08/2021
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 24/06/2021
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 29/03/2021
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 01/02/2021
- Compte rendu de la réunin du Comité syndical du 07/12/2020
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 10/09/2020
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 16/03/2020
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 21/01/2020
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 12/12/2019
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 05/12/2019
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 09/09/2019
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 25/03/2019
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 21/01/2019
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 26/11/2018
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 02/07/2018
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 27/03/2018
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 02/10/2017
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 27/03/2017
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 03/01/2017
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 28/11/2016
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 13/09/2016
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 07/06/2016
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 04/04/2016
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 15/12/2015
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 06/10/2015
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 01/07/2015
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 27/05/2015
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 27/04/2015
- Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 24/11/2014
6) Extraits du registre des délibérations
Année 2024
- 2024_1 approbation PV 201123 CL
- 2024_2 ROB 2024 CL
- 2024-3 Convention adhésion service médecine préventives CDG CL
- 2024-4 Participation marché assurance statutaire CDG 70 CL
- Convention médecine préventive CL
- ROB 2024 CL
- 2024-5 Approbation PV 12022024 CL
- 2024-6 Participations fincancieres des collectivités 2024 CL
- 2024-7 Compte de Gestion 2023 CL
- 2024_8 Compte administratif 2023 CL
- 2024-9 Affectation des résultats 2023 CL
- 2024-10 BP 2024 CL
- 2024-11 Tarifs MAD enseignants 2024-2025
- 2024-12 Tarifs Familles 2024-2025 CL
- 2024-13 Tarifs spécifiques 2024-2025 CL
- 2024-14 Reglement inscriptions 2024-2025 CL
- 2024-15 Demande Retrait Plancher Bas CL
- Affectation des résultats 2023
- Note CA2023 CL
- Reglement inscriptions 2024-2025 CL
- Signatures BP 2024 CL
- Signatures CA 2023 CL
- Tableau participations financières CL
- Tarifs Familles 2024-2025 CL
- Tarifs MAD Enseignants 2024-2025 CL
- Tarifs spécifiques 2024-2025 CL
Année 2023
- 2023-1 - Approbation PV 051222 avec CL
- 2023-2 - rob_BP2023 avec CL
- 2023-3 - don_delib avec CL
- 2023-4_tableau_effectifs_MAJ avec CL
- 2023-5 Accroissement_activité_clarinette_6H avec CL
- 2023-6 - Emploi_permanent_attache_RH_finances avec CL
- PV 05122022
- ROB 2023
- Tableau effectifs par grade - 01032023
- Tableau effectifs par specialite - 01032023
- 2023-7 - Approbation PV 200223 avec CL
- 2023-8 participations_collectivites_2023_delib avec CL
- 2023-9 compte_gestion_2022 avec CL
- 2023-10 compte_adm_2022 avec CL
- 2023-11 affectation_res_2022 avec CL
- 2023-12 BP_2023 avec CL
- 2023-13 mad_ens_23_24 avec CL
- 2023-14 tarifs_familles_23_24 avec CL
- 2023-15 tarifs_specifiques_23_24 avec CL
- 2023-16 reglement_inscription avec CL
- Affectation_resultat_tableau
- BP2023-Chapitres
- BP2023-Presentation_detaillee
- Grille tarif mad personnel 2023-2024
- Grille tarif specifiques 2023-2024
- Grillet tarif familles enseignement musique 2023-2024
- Grillet tarif familles enseignement theatre 2023-2024
- Note_synthese_BP2023
- Note_synthese_CA2022
- Pages compte gestion 2022
- PV 20022022
- Règlement inscriptions 2023-2024
- Tableau_participation_collectivités_2023
- PV 27032023 AVEC CL
- 2023-17 approbation PV 27032023 - CL
- 2023-18 Mise en oeuvre du RIFSEEP - CL
- 2023-19 Suppression poste FM 10h - CL
- 2023-20 Modification article 10 du RI - CL
- 2023-21 Modification conditions recours contractuels poste trombonne tuba - CL
- 2023-22 Modification conditions recours contractuels poste Batterie - CL
- 2023-23 Modification conditions recours contractuels poste Flûte à bec - CL
- 2023-24 Modification conditions recours contractuels poste Piano FM - CL
- 2023-25 Modification conditions recours contractuels poste Théâtre - CL
- 2023-26 Modification conditions recours contractuels poste clarinette - CL
- 2023-27 Création poste permanent AEAP2 direction des pratiques collectives TNC4h - CL
- 2023-28 Crétaion suppression poste Trompette changement DHS - CL
- 2023-29 Renouvellement de la demande de classement en CRI - CL
- 2023-30 Participation de la collectivité à la prévoyance - CL
- 2023-31 Acquisition d'instruments - CL
- 2023-32 Demande de retrait du Syndicat de la commune de Plancher Bas
- 2023-33 Demande de retrait du syndicat de la commune d'Aboncourt-Gesincourt - CL
- 2023-34 Acceptation de la subvention d'investissement accordée par le département - CL
- 2023-35 Approbation PAV CS 100722
- 2023-36 DM N°1 - CL
- 2023-37 Augmentation dhs clarinette - CL
- 2023-38 PV CS 09102023
- 2023-39 Mise en place de l'ISOE
- 2023-40 Organigramme EDMT70
- 2023-41 Convention CDG dispositif signalement actes de violence
- 2023-42 Enveloppe investissements 2024
- 2023-43 Sollicitation subvention DRAC 2024
Année 2022
- Règlement Budgétaire et Financier - M57 - 010123
- PV Comite_syndical_031022
- 2022-56_retrait_aboncourt-gesincourt
- 2022-55 CREA_TITU_clarinette_AEAP2-AEAP1-8h30
- 2022-54 - Suppression poste AEAP2è - Batterie 10h
- 2022-53 Accroissement_activité_direction_orchestre_4H
- 2022-52 Accroissement_activité_formation_musicale_2h15
- 2022-51 - Modif sup 10% poste AEAP1è - Piano Jazz 11h a 13h
- 2022-50- Modif sup10% poste AEAP2è - Trombone-Tuba 17 h à15h
- 2022-49 admission_non_valeur
- 2022-48 - Bons reduction Gray
- 2022-47 -DM2_delib
- 2022-46 - Règlement Budgétaire et Financier - M57
- 2022-45 - DRAC_déliB
- 2022-44 - délibération_investissements
- 2022-43 - Approbation PV 031022
- RI_maj_031022_visio
- 2022-42 - Remboursement_frais_de_repas
- 2022-41 - sortie_actif_biens_faible_valeur
- 2022-40 - modif_reglement_interieur_CS
- 2022-39 - Approbation PV 040722
- Pv 040722
- DM1-Emargement-CL
- 2022-38_retrait_aboncourt-gesincourt-CL
- 2022-37 Assurance statutaire - contrat groupe CDG-CL
- 2022-36 CREA_TITU_flute_bec_AEAP2-7h-CL
- 2022-35 autorisation mécénat-Convention-CL
- 2022-35 autorisation mécénat-CL
- 2022-34 adoption M57-CL
- 2022-33 -DM1_BP2022_delib-CL
- 2022-32 contrat de location-Contrat-CL
- 2022-32 contrat de location-CL
- 2022-31 montant caution instrument - CL
- 2022-30 montant location instruments-CL
- 2022-29 régie de recette caution location instrument-CL
- 2022-28 - Approbation PV 280322-CL
- 2022-27 convention_pass_culture_delib_CL
- 2022-26 Règlement inscriptions 22-23
- 2022-25 Assurance statutaire - contrat groupe CDG_delib_CL
- 2022-24 adhesion assurance chomage_delib_CL
- 2022-23 convention_ticket mobilite_delib_CL
- 2022-22 CREA_TITU_batterie_AEAP1-AEAP2-9h avec CL
- 2022-21 convention_culture70_delib_CL
- 2022-21 convention_culture70_conv_CL
- 2022-20 tarifs_specifiques_22_23-grille CL
- 2022-20 tarifs_specifiques_22_23_delib_CL
- 2022-19 tarifs_familles_22_23_grille_theatre_CL
- 2022-19 tarifs_familles_22_23_grille_musique_CL
- 2022-19 tarifs_familles_22_23_delib_CL
- 2022-18 mad_ens_22_23_tarifs_CL
- 2022-18 mad_ens_22_23_delib_CL
- 2022-17 BP_2022_note_CL
- 2022-17 BP_2022_delib_CL
- 2022-16 affectation_res_2021_result_CL
- 2022-16 affectation_res_2021_delib_CL
- 2022-15 compte_adm_2021_note_CL
- 2022-15 compte_adm_2021_delib_CL
- 2022-14 compte_gestion_2021_resultats_CL
- 2022-14 compte_gestion_2021_delib_CL
- 2022-13_participations_collectivites_2022_tableau_avec CL
- 2022-13_participations_collectivites_2022_delib_avec CL
- 2022-12 - Approbation PV 280222_CL
- 2022-11_Délib_SCE_retraite_cdg avec CL
- 2022-10_Délib_SCE_INTERIM avec CL
- 2022-9 convention_rgpd_cdg54 avec CL
- 2022-8 - Convention Sce Prévention-Maintien emploi - CDG avec CL
- 2022-7 - Heures supplémentaires avec CL
- 2022-6_tableau_effectifs_MAJ avec CL
- 2022-5 - Suppression_emploi_clarinette avec CL
- 2022-4 - Suppression_emploi_piano avec CL
- 2022-3 - Suppression_emploi_chant avec CL
- 2022-2_rob_BP2022 avec CL
- 2022-1 - Approbation PV 151121 avec CL
- Convention instruction dossier retraite CDG
- Convention interim CDG 70
- Convention prevention accompagnement maintien emploi - CDG
- Convention RGPD - CDG 54
- ROB 2022
- Tableau des effectifs par grade
- Tableau des effectifs par specialite
Année 2021
- 2021-1_approbation PV_071220 avec CL - 01/02/2021
- 2021-2_rob_BP2021 avec CL - 01/02/2021
- 2021-3_participations_collectivités_2021_delib_avec CL - 01/02/2021
- 2021-4_creation_poste_sec_centre_adjoin_redact avec CL - 01/02/2021
- 2021-5_renouvellement_conv_Ingenierie70 avec CL - 01/02/2021
- 2021-6_retrait_plancher-bas avec CL - 01/02/2021
- Convention_assistance_info_Ingenierie70 avec CL - 01/02/2021
- ROB2021_avec CL - 01/02/2021
- Tableau_participtions_coll_2021 avec CL - 01/02/2021
- 2021-7 approbation PV 010221 - 29/03/2021
- 2021-8 Compte de Gestion 2020 - 29/03/2021
- 2021-9 compte_adm_2020 - 29/03/2021
- 2021-10 affectation_res_2020 - 29/03/2021
- 2021-11 BP_2021 - 29/03/2021
- 2021-12 mad_ens_21_22 - 29/03/2021
- 2021-12 mad_ens_21_22_grille - 29/03/2021
- 2021-13 tarifs_familles_21_22 - 29/03/2021
- 2021-13 tarifs_familles_21_22_grille - 29/03/2021
- 2021-14 tarifs_specifiques_21_22 - 29/03/2021
- 2021-14 tarifs_specifiques_21_22_grille - 29/03/2021
- 2021-15 modalites_mep_CET - 29/03/2021
- 2021-16 taux_vacations_formateurs - 29/03/2021
- 2021-17 prime_equipnt_informatique - 29/03/2021
- 2021-18 CREA_TITU_piano_accomp_FM_AEAP1&2 - 29/03/2021
- 2021-19 - Accroissement_temp_Piano_FM_modif - 29/03/2021
- 2021-20 Régularisation EDM_sec_gray - 29/03/2021
- 2021-21_tableau_effectifs_MAJ - 29/03/2021
- 2021-22 regl_inscriptions - 29/03/2021
- 2021-23 ouverture_discipline_theatre - 29/03/2021
- 2021-24 poste_permanent_AEP1-AEAP2 Theatre - 29/03/2021
- 2021-25 - facturation 20-21 2ème tri COVID - 29/03/2021
- 2021-26 organigramme010421 - 29/03/2021
- Rapport Orientation Budgétaire 2021 délib - 01/02/2021
- Arrete_LDG_CL_02042021
- Tableau_effectif_specialite_010421
- Tableau_effectif_grade_010421
- Tableau Affectation résultat 2020
- Règlement des inscriptions_modif0321
- Pages compte de gestion 2020
- Note_CA_2020
- Note_BP_2021
- BP 2021_chapitres - 29/03/2021
- 2021-27 Approbation PV 290321 avec CL
- 2021-28 Durée amortissements avec CL
- 2021-29 Règlement intérieur des personnels de l'EDM avec CL
- 2021-30 - Télétravail avec CL
- 2021-31 Poste permanent AEP1 piano avec CL
- 2021-32 Poste permanent PEAHC clarinette avec CL
- 2021-33 Modifications DHS Emploi permanent aeap1 FM avec CL
- 2021-34 Poste permanent AEP2 saxophone 6h30 avec CL
- 2021-35 Remun poste permanent AEP2 flute 4h30 avec CL
- 2021-36 Taux vacations enseignants avec CL
- 2021-37 Action sociale culturelle avec CL
- 2021-38 PSC consultation CDG avec CL
- 2021-39 Dénomination et logo Ecole - discipline théâtre avec CL
- 2021-40 Tarif Théâtre avec CL
- 2021-41 Modification convention triennale 2021 2022 2023 avec CL
- 2021-42 Facturation chorales harmonies année scolaire 2020-2021 avec CL
- 2021-43 Elections du bureau
- 2021-44 Approbation PV 240621 avec CL
- 2021-45 Attributions bureau avec CL
- 2021-46 Signature conventions avec CL
- 2021-47 Autorisation ester justice avec CL
- 2021-48 Autorisation recrutement avec CL
- 2021-49 DELIB_Modif_DHS_Empl_perm_aeap1_flute avec CL
- 2021-50_acc_temporaire_activite_flute_a_bec avec CL
- 2021-51- DRAC_subv_residence avec CL
- Règlement intérieur EDM70 24062021
- ART 49 Télétravail avec CL
- Action sociale Enfants du personnel EDM
- 2021-52 Approbation PV 300821 avec CL
- 2021-53 Durée_amortissement_autres immo corporelles avec CL
- 2021-54 Acceptation don particulier - piano avec CL
- 2021-55 - DM1 avec CL
- DM1 avec CL
- 2021-56 - Reduction tarif deux disciplines théâtre-musique avec CL
- 2021-57 - Engagements investissement attente vote budget 22 avec CL
- 2021-58 - Subvention fonctionnement DRAC 2022 avec CL
- 2021-59 - Report demande retrait Aboncourt-Gesincourt avec CL
Année 2020
- statuts_EDM70 - 07/12/2020
- Note presentation_DM1 - 07/12/2020
- DM1_page_signatures - 07/12/2020
- Convention_medecine_prevention_CDG - 07/12/2020
- 2020-43_renouv_adhésion_conv_medecine_CDG - 07/12/2020
- 2020-42_ind_forf_télétravail_enseignant_confinement_2020 - 07/12/2020
- 2020-41_acc_temp_act_piano_5h45_centre_gray - 07/12/2020
- 2020-40_acc_temp_act_piano_3h_lure_luxeuil - 07/12/2020
- 2020-39_sup_AEAP2ècl_flûte_10h - 07/12/2020
- 2020-38_modif_plafond_RIFSEEP - 07/12/2020
- 2020-37_IFTS_filière_culturelle - 07/12/2020
- 2020-36_DM1-BP2020 - 07/12/2020
- 2020-35_subvention_DRAC_2021 - 07/12/2020
- 2020-34_engagements_inv_2021 - 07/12/2020
- 2020-33_facturation_familles_1ertri2021 - 07/12/2020
- 2020-32_modif_statuts_071220 - 07/12/2020
- 2020-31_PV_100920 - 07/12/2020
- Convention_rgpd_cdg54 - 10/09/2020
- 2020-30 reponse_courrier_syndicat_FO CL - 10/09/2020
- 2020-29 convention_rgpd_cdg54 CL - 10/09/2020
- 2020-28 acc_temporaire_activite_secretaire CL - 10/09/2020
- 2020-27b poste_permanent_AEP2_flute_4h30 CL - 10/09/2020
- 2020-26 poste_permanent_AEP1_flute CL - 10/09/2020
- 2020-25 réduction_factures_19_20 CL - 10/09/2020
- 2020-24 autorisation_recrutement CL - 10/09/2020
- 2020-23 autorisation_ester_justice CL - 10/09/2020
- 2020-22 signature_conventions CL - 10/09/2020
- 2020-21 fonctionnement_bureau_comité syndical CL - 10/09/2020
- 2020-20 bureau_comite CL - 10/09/2020
- 2020-19 delegue_collège_commune CL - 10/09/2020
- Tarifs_spe_20_21_grille - 16/03/2020
- Tarifs_spe_20_21_delib - 16/03/2020
- Tarifs_mad_20_21_grille - 16/03/2020
- Tarifs_mad_20_21_delib - 16/03/2020
- Tarifs_familles_20_21_grille - 16/03/2020
- Tarifs_familles_20_21_delib - 16/03/2020
- Note_ca2019 - 16/03/2020
- Note_bp2020 - 16/03/2020
- Delib_ca2019 - 16/03/2020
- Delib_bp2020 - 16/03/2020
- Creation_redacteur_delib - 16/03/2020
- Creation_redacteur_2ecl_delib - 16/03/2020
- Creation_redacteur_1ecl_delib - 16/03/2020
- Creation_pea_ch_dir_delib - 16/03/2020
- Cg2019_tableaux - 16/03/2020
- Cg2019_delib - 16/03/2020
- Ca2019_signatures - 16/03/2020
- Bp2020_signatures - 16/03/2020
- Affectation_res_2019_tableau - 16/03/2020
- Affectation_res_2019_delib - 16/03/2020
- Adhesion_absenteisme_cdg70 - 21/01/2020
- Conv_mus_memoire_annexe1 - 21/01/2020
- Conv_mus_memoire_annexe2 - 21/01/2020
- Conv_mus_memoire_delib - 21/01/2020
- Creation_poste_non_perm_aeap2_flute_bec - 21/01/2020
- Modif_poste_aeap2_flute_bec - 21/01/2020
- Participations_collect_2020_delib - 21/01/2020
- Participations_collect_2020_tableau - 21/01/2020
- Rob_2020 - 21/01/2020
- Tableau_effectifs_010120 - 21/01/2020
Année 2019
- Suppression_pea_chant - 12/12/2019
- Subvention_drac_2020 - 12/12/2019
- Poste_aeap2_dumiste - 12/12/2019
- Poste_aeap2_batterie - 12/12/2019
- Enveloppe_invest - 12/12/2019
- Ajouts_tarifs1920 - 12/12/2019
- Admission_non_valeur - 12/12/2019
- Retrait_plancher_bas - 09/09/2019
- Remise_dette - 09/09/2019
- Drac_subv_delib - 09/09/2019
- Donation_partitions - 09/09/2019
- DM_signatures - 09/09/2019
- Delib_modif_statuts - 09/09/2019
- Delib_maj_RI - 09/09/2019
- Aeap2_violoncelle_modif - 09/09/2019
- Aeap1_violon_modif - 09/09/2019
- RI_MAJ_090919 - 09/09/2019
- Tarifs_specifiques_19_20_grille - 25/03/2019
- Tarifs_specifiques_19_20_delib - 25/03/2019
- Tarifs_mad_19_20_grille - 25/03 /2019
- Tarifs_mad_19_20_delib - 25/03/2019
- Tarifs_familles_19_20_grille - 25/03/2019
- Tarifs_familles_19_20_delib - 25/03/2019
- Participations_coll_2019_tableau - 25/03/2019
- Participations_coll_2019_delib - 25/03/2019
- Note_ca2018 - 25/03/2019
- Note_bp2019 - 25/03/2019
- Duree_amortissements - 25/03/2019
- Delib_ca2018 - 25/03/2019
- Delib_bp2019 - 25/03/2019
- Compte_gestion_2018_pieces - 25/03/2019
- Compte_gestion_2018_delib - 25/03/2019
- Ca2018_signatures - 25/03/2019
- Bp2019_signatures - 25/03/2019
- Affectation_resultats2018_tab - 25/03/2019
- Affectation_resultats2018_delib - 25/03/2019
- Affectation_res18_tab_modifie - 25/03/2019
- Affectation_res18_delib_modifiee - 25/03/2019
- Adhesion_ccpv_delib - 2503/2019
- Delib_convention - 21/01/2019
- Delib_montant_heure_ens - 21/01/2019
- Delib_part_par_habitant - 21/01/2019
- Delib_rob2019 - 21/01/2019
- Delib_statuts_modifies - 21/01/2019
- Modele_convention - 21/01/2019
- Modifs_statuts_edm_resume - 21/01/2019
- Rob_2019 - 21/01/2019
- Statuts_edm_modifies - 21/01/2019
Année 2018
- Adjoint_adm_2e_creation - 26/11/2018
- Admission_non_valeur - 26/11/2018
- Investissements_2019 - 26/11/2018
- Redacteur_creation - 26/11/2019
- Saxophone_modification - 26/11/2018
- Signatures_conventions - 26/11/2019
- Tableau_effectifs_010119 - 26/11/2018
- Trombone_tuba_modification - 26/11/2018
- Trombone_tuba_suppression - 26/11/2018
- Suppression_poste_aeap2_cor - 09/07/2018
- Subvention DRAC - 09/07/2018
- Subvention_departement - 09/07/2018
- Retrait_plancher_bas - 09/07/2018
- Reglement_interieur_EDM70 - 09/07/2018
- Refus_lyre_portusienne - 09/07/2018
- Modif_poste_aeap2_saxophone - 09/07/2018
- Modif_poste_aeap2_saxophone - 09/07/2018
- Modif_poste_aeap1_violon_alto - 09/07/2018
- Gestion_petitparc_instruments - 09/07/2018
- Gestion_grosparc_instruments - 09/07/2018
- Fusion_direction_vosges_sud - 09/07/2018
- DM_tableau - 09/07/2018
- DM_delib - 09/07/2018
- Delib_reglementinterieur_EDM70 - 09/07/2018
- Autorisation_recrutement - 09/07/2018
- Adhesion_med_preventive - 27/03/2018
- Affect_resultats_2017_delib - 27/03/2018
- Affect_resultats_2017_delib - 27/03/2018
- Bp2018_delib - 27/03/2018
- Bp2018_note - 27/03/2018
- Ca2017_deliberation - 27/03/2018
- Ca2017_note - 27/03/2018
- Compte_gestion_17_3pages - 27/03/2018
- Compte_gestion_17_delib - 27/03/2018
- Participations_collect18_delib - 27/03/2018
- Participations_collect18_tableau - 27/03/2018
- Reglement_inscriptions_deliberation - 27/03/2018
- Reglement_inscriptions_detail - 27/03/2018
- Tarifs_familles_18_19_delib - 27/03/2018
- Tarifs_familles_18_19_grille - 27/03/2018
- Tarifs_personnel_18_19_delib - 27/03/2018
- Tarifs_personnel_18_19_grille - 27/03/2018
- Tarifs_specifiques_18_19_delib - 27/03/2018
- Tarifs_specifiques_18_19_grille - 27/03/2018
Année 2017
- Tarifs17_18_ajout - 02/10/2017
- Subvention_drac_2017_tableau - 02/10/2017
- Subvention_drac_2017 - 02/10/2017
- Piano_mise_dispo - 02/10/2017
- Modif_aeap1_violoncelle_8h - 02/10/2017
- Hse_delib - 02/10/2017
- Creation_aeap1_saxophone_20h - 02/10/2017
- Note_budget1617
- Affect_res16_delib
- Affect_res16_tableau
- BP2017_delib
- CA2016_delib
- CA2016_signatures
- Compte_gestion2016_delib
- Compte_gestion2016_resultats
- Compte_gestion2016_sign Creation_adjoint_adm
- Creation_aeap1_clarinette
- Creation_aeap1_trompette
- Creation_aeap2_clarinette
- Creation_aeap2_trompette
- Dde_retrait_plancher_bas
- Election_partielle_bureau
- Note_presentation_budget
- Part_coll_2017
- Part_coll_2017_tableau
- Rifseep
- Tarifs_familles_delib_17_18
- Tarifs_partenaires_17_18
- Tarifs_partenaires_17_18_grille
- Tarifs_specifiques_delib_17_18
- Tarifs_spectifiques_grille_17_18
- Adhésion_ccplure - 12/01/2017
- Aeap1_dumiste_creation - 12/01/2017
- Aeap2_dumiste_creation - 12/01/2017
- Autorisation_ester_justice - 12/01/2017
7) Documents concernant la crise sanitaire :
